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Permis de louer
anticiper les permis de louer en 2025. t é lécharger Guide - Permis de louer PDF 3,3 Mo Cerfa 15652-01 - Demande d'autorisation préalable PDF 142,0 Ko Éléments à vérifier avant le permis de louer PDF 2 [...] L'agglomération boulonnaise s'engage dans la lutte contre l'habitat indigne et insalubre. Le permis de louer Ce permis s'étend actuellement sur les périmètres des villes de : Boulogne-sur-Mer ; Le Portel (étendu [...] commune au 2 novembre 2023). À partir du 1er juillet 2024 : le permis de louer à LE PORTEL s’applique sur l’INTÉGRALITÉ de la commune Le permis de louer est un dispositif de contrôle du parc locatif privé
03/03/2021 13:53
Permis de diviser
lécharger Guide pratique du Permis de Diviser PDF 4,8 Mo Formulaire du Permis de Diviser PDF 133,6 Ko Liste des pièces à fournir lors du dépôt de la demande PDF 181,1 Ko Plan "Permis de Diviser" - Boulogne-sur-Mer [...] 2023). à partir du 1er juillet 2024 : le permis de DIVISER est étendu à toute la commune de LE PORTEL. Après un dépôt de dossier dans la commune concernée, le permis de diviser sera délivré par la Communauté [...] immeuble souhaitant diviser son bien pour créer un ou des logements supplémentaires, devra disposer d’un permis de diviser , situé sur le périmètre des communes de : Boulogne-sur-Mer, Le Portel (étendu à toute
03/03/2021 15:22
Habitat
responsabilité de définir la programmation des… Permis de louer L'agglomération boulonnaise s'engage dans la lutte contre l'habitat indigne et insalubre. Permis de diviser L'agglomération boulonnaise s'engage
10/02/2021 13:05
Les dispositifs pour l'emploi
du Boulonnais Bouger pour le permis Vous avez au moins 17 ans et vous habitez l’une des 22 communes de la Communauté d’agglomération du Boulonnais. Vous avez besoin du permis de conduire Auto pour booster
03/03/2021 11:26
Plan Local d'Urbanisme intercommunal
puisqu'il détermine les possibilités et les conditions de constructions et d'occupations des sols (permis de construire, déclarations préalables, certificats d'urbanisme...). Le Plan Local d’Urbanisme i
03/03/2021 16:05
Plan Local d'Urbanisme intercommunal
puisqu'il détermine les possibilités et les conditions de constructions et d'occupations des sols (permis de construire, déclarations préalables, certificats d'urbanisme...). Le Plan Local d’Urbanisme i
03/05/2021 18:46
Assainissement non collectif
remise au demandeur pour être joint à la demande de permis de construire. Cette demande doit donc être réalisée bien en amont du dépôt de la demande de permis de construire. Vérification de l’exécution des
03/03/2021 15:51
Sensibilisation au tri
dynamique environnementale forte. Les nouvelles consignes du tri (papier, carton, cartonnette...), ont permis une augmentation du tonnage de déchets qualitatifs recyclés, et une simplification du tri lors de
19/04/2021 17:49
Première année de médecine
Accès Santé (PASS) à Boulogne-sur-Mer Première année de médecine C’est un travail collaboratif qui a permis d’offrir aux étudiants la possibilité de suivre des études de santé à Boulogne-sur-Mer. Ce partenariat
04/03/2021 11:57
Les projets de zones d'aménagement concerté
afin de maintenir la population locale et accueillir de nouveaux habitants. Les études réalisées ont permis de dégager un scénario d'aménagement répondant aux objectifs de l’agglomération : un quartier dense
20/08/2021 17:54
Les déchetteries
de domicile de moins de 6 mois (electricité, téléphone, ...) Pièce d'identité (carte d'identité, permis de conduire, ...) Utilisation : Suite à votre enregistrement, vous vous présenterez à la déchetterie
25/11/2022 15:39